Not found

Mentions légales


Les coordonnées des responsables de ce site WEB sont mentionnées ci-dessous, en application de la Loi n°2004-275, dite LEN (Loi sur l'Économie Numérique) du 21 juin 2004, J.O n° 143 du 22 juin 2004 page 11168.

Responsable de publication :

  • SoluRest Global
    2, Route de Vienne - 69007 LYON, France
    SAS au capital de 26 000 euros RCS LYON 804 207 611
    N° TVA intracommunautaire : FR 45 804207611
    N° de téléphone : 06 87 10 98 42
    E-mail : Contact

Réalisation et hébergement du site internet :

  • Société Edroweb
    14B chemin de Gargantua - 69570 Dardilly, France - Siren : 521 405 902
    Site : www.edroweb.com

Les serveurs d’hébergement du site sont exclusivement situés au sein de l’Union Européenne. 

EDROWEB s’engage à ne procéder à aucun transfert de données à caractère personnel à destination d’un Etat non membre de la Communauté européenne. Cependant, aucune transmission ou stockage de données personnelles n’est jamais totalement sécurisée. En conséquence, nous ne pouvons pas garantir la sécurité infaillible de l’information transmise ou stockée sur les serveurs d’hébergement.

Droits de Propriété intellectuelle


Droits d'auteur

Le Site Solurest constitue une création intellectuelle dont SoluRest Global est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est strictement interdit d'utiliser, d'adapter, de reproduire, de publier, de représenter, d'imprimer, de modifier ou de diffuser l'ensemble des éléments disponibles sur ce site tels que les oeuvres (icônes, logos, textes, images...), marques et noms de produits ainsi que toute création intellectuelle intégrés dans le site de quelque manière que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'autorisation préalable et l’accord écrit du responsable de publication, conformément à l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Droits des marques

Les dénominations sociales, les marques et signes distinctifs reproduits sur le Site Solurest sont protégés au titre du droit des marques.

A ce titre, les appellations SoluRest Global, Solurest et SoluPrest Saveurs sont des marques déposées par SoluRest Global.

D'autres marques sont également citées et présentées sur ce site et sont également protégées au titre du droit des marques. Bien que SoluRest Global n'en détienne pas la propriété, elle bénéficie des droits d'utilisation.

La reproduction, la représentation, l'utilisation, l'adaptation ou la modification de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de SoluRest Global est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

 

Droits d’accès, clause de confidentialité


Protection des données personnelles

Les informations communiquées par l'internaute ne sont jamais confiées à des tiers. L'adresse mail de l'internaute ne sera pas utilisée pour l'envoi d'éventuels messages de partenaires commerciaux.

Conformément à la loi française (article 27 de la loi n° 78.17 du 06.01.78 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés) l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations nominatives le concernant qu'il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à SoluRest Global, 2 Route de Vienne, 69007 Lyon ou par e-mail à : m.donato@solurest.com.

SoluRest Global s'engage à préserver la confidentialité des informations nominatives concernant les internautes.

Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés : http://www.cnil.fr/

Crédits


Tous les logos, icônes et images présents sur ce site sont soumis à une protection copyright.
Liste et autorisations disponibles sur simple demande.

Fotolia :

#65541990, #65802773, #48363737, #43496896, #65289814, #64350557, #60749013, #60140020, #52498876, #52326721, #40164618, #63613599, #40363950, #40363726, #54048438, #52498925, #39977510, #30839604, #58822944, #62343326, #39835160, #54952704, #65288648, #47140702, #57750741, #68906577, #50070167, #65586511, #63613599, #60138597, #45629688, #54048438, #57750741, #54952704, #50070167, #62342735, #52519180, #63613599, #47140702, #68906577, #63613599, #60138597, #52498925, #40363950, #45629688, #57063452, #39835160, #63613599, #57063452, #65288648, #64232202, #65734084, #63613599, #57063452, #63613599, #54048438

Responsabilité


Les éléments indiqués sur le site SoluRest sont donnés à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel.


SoluRest Global ne saurait être tenue responsable :

  • pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations indiquées sur le Site SoluRest,
  • pour tous dommages éventuels, directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès au Site SoluRest ou de l'impossibilité d'y accéder,
  • pour tous dommages éventuels, directs et/ou indirects, subis sur le matériel, la perte de données et/ou le préjudice financier qui pourraient résulter de la connexion ou de l'utilisation des informations recueillies sur le Site SoluRest.


SoluRest Global se réserve le droit de modifier, de corriger ou de supprimer le contenu du Site SoluRest et/ou les présentes Conditions Générales d'Utilisation à tout moment, sans préavis, étant précisé que la modification et l'actualisation des Conditions Générales d'Utilisation s'imposent dès leur mise en ligne.

Il appartient à l'utilisateur  de prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger son matériel, ses données et logiciels informatiques.

 

RGPD


DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES

Deux types de données à caractère personnel sont collectés sur le site :

- Données saisies et envoyées via les formulaires
- Données collectées par l’outil de mesure d’audience Google Analytics

Ce site Web n’utilise pas de cookies ou toute autre procédure invisible pour recueillir des informations lorsque l’utilisateur navigue sur le site.

FINALITÉ DE LA COLLECTE DES DONNÉES PERSONNELLES

La collecte des données personnelles à travers les différents formulaires présents sur le site a pour but de :

- recontacter les personnes qui ont laissé leurs informations de contact
- assurer un suivi commercial des entreprises intéressées par nos services

En soumettant le formulaire et en cochant la case à cocher de consentement du formulaire, l’internaute donne expressément son accord pour que les données à caractère personnel soient traitées pour la finalité de gestion de la relation commerciale.

En parcourant le site, l’internaute donne expressément son accord pour que les données à caractère personnel collectées par Google Analytics soient traitées pour la finalité d’analyse du comportement des internautes en vue de l’amélioration de la performance du site.

DURÉE DE CONSERVATIONS DES DONNÉES PERSONNELLES

Les données collectées via les formulaires sont conservées pendant une durée de 3 ans à compter de l’envoi du formulaire.

CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles vous concernant et collectées par le site sont uniquement destinées à l’entreprise SOLUREST et seront uniquement exploitées dans le cadre de la demande explicitée via le formulaire. En aucun cas, les données personnelles saisies et envoyées sur les formulaires ne seront transmises, louées ou commercialisées à des tiers.

DROIT D’ACCÈS, DE RECTIFICATION OU DE SUPPRESSION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, et le Règlement Européen Général sur la Protection des Données 2016/679 (RGPD), vous disposez des droits d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant que vous pouvez exercer en utilisant notre formulaire de contact.